Conseil Municipal
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CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 2 Décembre
2024 à 20h
à la salle l’Arrayade
ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL DU 2 DÉCEMBRE 2024
Approbation du PV du 4 novembre 2024
Ordre du jour
Finances
1- Décision modificative du budget 1 – Budget Irrigation - Emprunt
2- Remboursement d’une avance à un élu
3- Délibération autorisant le maire à engager les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts de l’exercice précédent
4- Décision modificative du budget 3 – Budget Commune – GPF de rattachement
5- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Immobilier 1
6- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Mobilier 2
7- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Informatique et numérique 4
Ressources humaines
8- Convention CDG40 : Prévention des risques professionnels
9- Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation
Social
10- Convention Département Disposition d’aide au parcours d’engagement
11 – Convention mise à disposition local Rugby
Voirie
12- Chemin rural de la déchetterie
13- Création rues Lotissement Champfleury
QUESTIONS DIVERSES
