Conseil Municipal

la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

Lundi 2 Décembre 2024

à 20h

à la salle l’Arrayade

ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL DU 2 DÉCEMBRE 2024

Approbation du PV du 4 novembre 2024

Ordre du jour

Finances

1- Décision modificative du budget 1 – Budget Irrigation - Emprunt

2- Remboursement d’une avance à un élu

3- Délibération autorisant le maire à engager les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts de l’exercice précédent

4- Décision modificative du budget 3 – Budget Commune – GPF de rattachement

5- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Immobilier 1

6- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Mobilier 2

7- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Informatique et numérique 4

Ressources humaines

8- Convention CDG40 : Prévention des risques professionnels

9- Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation

Social

10- Convention Département Disposition d’aide au parcours d’engagement

11 – Convention mise à disposition local Rugby

Voirie

12- Chemin rural de la déchetterie

13- Création rues Lotissement Champfleury

QUESTIONS DIVERSES